MTProd > Dev4all > La charte Dev4all
Rechercher4 Personnes en-ligne


La Charte

Sommaire
L'utilisation de Dev4all implique l'acceptation et le respect de la charte

  1. Définitions
  2. Object
  3. Accès au service
  4. Utilisation des identifiants et mots de passe
  5. Règles d'usage d'internet
  6. Conditions d'adhésion 'en ligne' à la charte DEV4ALL.COM
  7. Utilisateurs des services DEV4ALL.COM
  8. Services
  9. Maintenance
  10. Résponsabilité
  11. Propriété des contenus et garantie des logiciels
  12. Sauvegarde
  13. Identification du membre
  14. Confidentialité - Données personnelles
  15. Durée du contrat
  16. Modifications des conditions générales d'utilisation
  17. Conduite du membre
  18. Violation de la charte - Résiliation - Déconnexion des services
  19. Propriété intellectuelle
  20. Droit applicable
© 2002 MTProd. Tous droits réservés.


1 - DEFINITIONS

MEMBRE :
Personne physique ou morale signataire du " formulaire d'enregistrement ".

UTILISATEUR :
Tout tiers, personne physique ou morale non signataire du " formulaire d'enregistrement ".

MTPROD :
Société simple qui fournit 2 types de services :
- des services interactifs : un service de messagerie (forums), un service de discussion en ligne (chat), un service de messagerie interne, un service de publication de fichiers informatiques/articles au profit de membres préalablement enregistrés.
- des services éditoriaux, et notamment l'accès à différentes bases de données à tout internaute utilisateur sans enregistrement préalable.

INTERNET :
Réseau de plusieurs serveurs reliés entre eux et dont la localisation se situe en divers lieux géographiques à travers le monde.

DEV4ALL.COM :
site internet de la société MTPROD.

IDENTIFIANT :
Terme qui désigne d'une manière générale tout code confidentiel ou mot de passe, permettant au membre de s'identifier et de se connecter aux services de DEV4ALL.COM.

RUBRIQUES :
Terme qui désigne les rubriques de DEV4ALL.COM, notamment : "Mon Dev4all", "Communauté", "Téléchargements", "Articles", "Forums", "Chat".

MESSAGERIE INTERNE :
Terme qui désigne la messagerie interne de DEV4ALL.COM, permettant aux membres de communiquer entre eux.

[ Accueil | S'inscrire | Mon Dev4all | Communauté | Téléchargements | Articles | Forums | Chat ]

[ A propos de Dev4all | Aide | La charte Dev4all | Contact ]

© 2000-2014 MTProd. Tous droits réservés.
L'utilisation de Dev4all implique l'acceptation et le respect de la charte Dev4all.